La Grenouille me dit un
jour : tu as expliqué l’origine des noms de Cheverny et Cour-Cheverny, mais
pour compléter l’histoire de nos villages, j’aimerais que tu me parles de la
constitution des communes et des élections des maires et conseillers
municipaux. Je crois que cela faisait suite à la Révolution française de 1789 ?
Le sujet méritant en
effet d’être traité, je fis part à la Grenouille du résultat de mes recherches.
Remontons dans le temps
Contrairement aux idées
reçues, la commune représente un degré institutionnel dont les racines sont
anciennes.
Sans remonter plus
avant, nous savons que chaque province gallo-romaine était divisée en plusieurs
cités, elles-mêmes divisées en pays (Pagi) correspondant à plusieurs cantons
ruraux actuels. Chaque pays était divisé en parties (partes) correspondant en
gros à nos communes.
C‘est cette structure de
base, sous des appellations différentes, que nous retrouvons au XVIIIe s. avec les décrets de
Louis XVI puis, ensuite, avec la Révolution française qui donne aux communes un
statut identique sur tout le territoire du royaume.
La commune sous l’ancien régime
Le terme « paroisse »
désignait la plus petite circonscription administrative et se confondait avec
le territoire dans lequel, selon le Littré, « un curé dirige le spirituel ».
Les Assemblées
municipales ont été dotées d’un statut, en France, avant la Révolution. C’est
pour tenter de sortir son royaume du marasme économique que Louis XVI crée, le
22 juin 1787, l’Assemblée provinciale, cantonale ou de district et municipale
(ou de communauté) à l’échelon de la paroisse pour ces dernières.
L’article quatre de
l’édit du 22 juin 1787 prévoit que :
« La présidence
desdites assemblées et commissions intermédiaires sera toujours confiée à un
membre du clergé ou de la noblesse. Elle ne pourra jamais être perpétuelle... »
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Le banc de la Marelle (1)
à l’église de Cheverny
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De fait, pour Cheverny,
le document le plus ancien dont nous disposons se trouve aux archives
départementales. Il est intitulé « Registre pour servir aux délibérations de
l’assemblée municipale de la paroisse de Cheverny pendant l’année 1788 ».
La première
délibération, datée du 7 septembre 1788 et figurant sur ce registre, concerne
la nomination de trois adjoints. Il y avait eu précédemment des délibérations
pour élire le président (appelé syndic) et les notables de l’assemblée
municipale, mais nous n’avons pas trouvé de documents plus anciens.
Ce document du 7
septembre 1788 est rédigé de la façon suivante :
« Aujourd’hui dimanche
7 septembre nous Prieur curé syndic notables et paroissiens de la paroisse de
Cheverny nous sommes assemblés au banc de la Marelle (1) en conformité de la
lettre à nous adressée par Messieurs les députés composant le bureau
intermédiaire de Blois et Romorantin en date du trois du présent mois… à quoi
ayant procédé il s’est trouvé que la pluralité des voix a nommé pour adjoints de
la présente année les personnes de Jean Moreau, laboureur, Toussaint,
charbonnier et Pierre Louis Nicolas, serrurier. De laquelle nomination avons
donné acte aux habitants comparant à laquelle assemblée ... »
Suivent le nom des
habitants de la paroisse présents et ayant voté…
L’Assemblée municipale
de la paroisse comportait des membres de droit : le seigneur et le curé de la
paroisse. Le syndic était le président de l’assemblée élue au suffrage direct
et composée de conseillers en nombre variable selon la population. Le corps
électoral était constitué de tous les citoyens mâles majeurs de 25 ans, payant
au moins 10 livres d’impôts. (2)
La Révolution française
: les premières Assemblées municipales de 1790
La loi du 14 décembre
1789 est considérée comme la loi fondatrice des conseils municipaux actuels.
Il s ‘agit d’une instruction de l’Assemblée nationale pour la formation des
nouvelles municipalités dans toute l’étendue du royaume. En préambule de cette
instruction, l’Assemblée nationale avait décrété, le 12 novembre précédent,
qu’il y aurait une municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou
communauté de campagne.
Présidée par un maire
élu au suffrage direct, elle était composée d’officiers municipaux qui jouaient
sensiblement le rôle de nos adjoints actuels (élus également au suffrage
direct), de notables (équivalent de nos conseillers municipaux actuels) et d’un
procureur de la commune. Après quelques modifications, notamment par la
constitution de l’an III et la constitution du 22 frimaire de l’an huit qui
instaure le consulat, le conseil municipal, rétabli par la monarchie, retrouve
son ancienne forme en juin 1815 après l’abdication de Napoléon.
Les premières élections
du maire et des conseillers municipaux de la commune de Cheverny :
C’est en exécution du
décret de l’Assemblée nationale du 14 décembre 1789 dûment affiché, comme
l’atteste le procès verbal en date du 3 février 1790, que se déroule la
première élection du maire et des conseillers municipaux ainsi que celle du
procureur.
« Aujourd’hui mercredi
troisième jour du mois de février 8 h du matin. En exécution du décret de
l’Assemblée Nationale du 14 décembre dernier... envoyé à la municipalité de
Cheverny, dûment registré dans le registre de ladite municipalité et affiché et
en vertu de la convocation faite au prone (3) de la messe paroissiale le dimanche 24
janvier dernier.
Sont comparus en
l’église paroissiale de Cheverny et au son de la cloche en la manière
accoutumée après le service de la messe du Saint Esprit qui a été célébrée par
Monsieur le Prieur de la dite paroisse, ledit sieur Prieur de Cheverny... »
Le banc de la Marelle (1)
à l’église de Cheverny.11
Suivent
les noms des 123 habitants de la paroisse présents et ayant voté.
La nomination du maire
et les élections
« Pour la conduite des
opérations, il est tout d’abord procédé à la nomination d’un président, le
Prieur curé de la paroisse, d’un secrétaire, Joseph Beaubier et de trois scrutateurs
[ci-après nommés]. Puis, étant donné que les trois quarts des habitants ne
savent point écrire, il a été décidé unanimement qu’il serait établi trois
bureaux dont deux pour écrire les scrutins de ceux qui ne peuvent le faire et
lecture pour vérifier les dits billets. Il a ensuite été procédé à la
déposition desdits scrutins dans une boîte destinée à cet usage. Il a été
procédé à l’ouverture de la dite boîte par Joseph Guibert père, Pierre Louis
Nicolas et le sieur Damien Dupuy comme plus ancien d’âge, lesquels ont compté
ouvert et déployé les dits scrutins… Il a été procédé à la nomination du maire
par lesquels a été élu Monsieur Jacques Firmin Gouttière, Prieur curé de
paroisse à la pluralité absolue des voix savoir 97 voix sur 123. »
Le procès-verbal
précise ensuite que, la séance s’étant terminée à midi, elle a repris à 14 h
afin de procéder à l’élection des officiers municipaux par scrutin de liste -
liste double.
Ce n’est que le
lendemain, après avoir scellé et déposé la veille la boîte contenant les bulletins
dans la sacristie, que le dépouillement pour désigner les quatre officiers
municipaux est effectué (79 électeurs). Enfin, ce n’est que le surlendemain («
cinquième jour suivant... ») qu’il est procédé dans la matinée à l’élection
du procureur et dans l’après-midi à l’élection des 12 notables devant compléter
le conseil municipal.
Si les métiers des
quatre officiers municipaux ne sont pas mentionnés dans le procès-verbal de
cette élection, ceux de chacun des 12 notables élus le sont, ce qui nous
apprend qu’ont été élus six vignerons, deux « huillié », deux tonneliers, un
laboureur et un serrurier.
Cette première élection
aura donc duré trois journées.
Il convient de
préciser, pour être complet, que le Prieur curé Jacques Firmin Gouttière était
le syndic de l’ancienne assemblée élue.
(1) Le banc de de la marelle
était aménagé dans les églises des XVIe au XVIIIe siècles dans un espace
situé en face de la chaire.
La marelle est l’autre
nom donné à la Fabrique, conseil formé de paroissiens chargés de gérer les
biens et les revenus de la paroisse et de l’entretien de l’église.
(2) Source : J.-C. Dumort
historien : www loire beauce encyclopedia.fr - Autre source : L’administration
provinciale et communale en France et en Europe 1785-1870 - Alexandre Hesse -
1976
(3) Prone : Instruction qu’un prêtre fait le
dimanche à la messe paroissiale.
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