L'élection du premier maire de Cheverny

La Grenouille me dit un jour : tu as expli­qué l’origine des noms de Cheverny et Cour-Cheverny, mais pour compléter l’his­toire de nos villages, j’aimerais que tu me parles de la constitution des communes et des élections des maires et conseillers municipaux. Je crois que cela faisait suite à la Révolution française de 1789 ?

Le sujet méritant en effet d’être traité, je fis part à la Grenouille du résultat de mes recherches.

Remontons dans le temps
Contrairement aux idées reçues, la commune représente un degré institutionnel dont les racines sont anciennes.
Sans remonter plus avant, nous savons que chaque province gallo-romaine était divisée en plusieurs cités, elles-mêmes divisées en pays (Pagi) correspondant à plusieurs can­tons ruraux actuels. Chaque pays était divisé en parties (partes) correspondant en gros à nos communes.
C‘est cette structure de base, sous des appel­lations différentes, que nous retrouvons au XVIIIe s. avec les décrets de Louis XVI puis, ensuite, avec la Révolution française qui donne aux communes un statut identique sur tout le territoire du royaume.

La commune sous l’ancien régime
Le terme « paroisse » désignait la plus petite circonscription administrative et se confondait avec le territoire dans lequel, selon le Littré, « un curé dirige le spirituel ».
Les Assemblées municipales ont été dotées d’un statut, en France, avant la Révolution. C’est pour tenter de sortir son royaume du marasme économique que Louis XVI crée, le 22 juin 1787, l’Assemblée provinciale, can­tonale ou de district et municipale (ou de communauté) à l’échelon de la paroisse pour ces dernières.
L’article quatre de l’édit du 22 juin 1787 prévoit que :
« La présidence desdites assemblées et com­missions intermédiaires sera toujours confiée à un membre du clergé ou de la noblesse. Elle ne pourra jamais être perpétuelle... »

Le banc de la Marelle (1)
à l’église de Cheverny
De fait, pour Cheverny, le document le plus ancien dont nous disposons se trouve aux archives départementales. Il est intitulé « Registre pour servir aux délibérations de l’assemblée municipale de la paroisse de Cheverny pendant l’année 1788 ».
La première délibération, datée du 7 sep­tembre 1788 et figurant sur ce registre, concerne la nomination de trois adjoints. Il y avait eu précédemment des délibérations pour élire le président (appelé syndic) et les notables de l’assemblée municipale, mais nous n’avons pas trouvé de documents plus anciens.
Ce document du 7 septembre 1788 est rédigé de la façon suivante :
« Aujourd’hui dimanche 7 septembre nous Prieur curé syndic notables et paroissiens de la paroisse de Cheverny nous sommes assemblés au banc de la Marelle (1) en conformité de la lettre à nous adressée par Messieurs les députés composant le bureau intermédiaire de Blois et Romorantin en date du trois du présent mois… à quoi ayant procédé il s’est trouvé que la pluralité des voix a nommé pour adjoints de la présente année les personnes de Jean Moreau, labou­reur, Toussaint, charbonnier et Pierre Louis Nicolas, serrurier. De laquelle nomination avons donné acte aux habitants comparant à laquelle assemblée ... »
Suivent le nom des habitants de la paroisse présents et ayant voté…
L’Assemblée municipale de la paroisse com­portait des membres de droit : le seigneur et le curé de la paroisse. Le syndic était le président de l’assemblée élue au suffrage direct et composée de conseillers en nombre variable selon la population. Le corps électo­ral était constitué de tous les citoyens mâles majeurs de 25 ans, payant au moins 10 livres d’impôts. (2)
La Révolution française : les premières Assemblées municipales de 1790
La loi du 14 décembre 1789 est considérée comme la loi fondatrice des conseils muni­cipaux actuels. Il s ‘agit d’une instruction de l’Assemblée nationale pour la formation des nouvelles municipalités dans toute l’étendue du royaume. En préambule de cette instruc­tion, l’Assemblée nationale avait décrété, le 12 novembre précédent, qu’il y aurait une muni­cipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne.
Présidée par un maire élu au suffrage direct, elle était composée d’officiers municipaux qui jouaient sensiblement le rôle de nos adjoints actuels (élus également au suffrage direct), de notables (équivalent de nos conseillers municipaux actuels) et d’un procureur de la commune. Après quelques modifications, notamment par la constitution de l’an III et la constitution du 22 frimaire de l’an huit qui instaure le consulat, le conseil municipal, réta­bli par la monarchie, retrouve son ancienne forme en juin 1815 après l’abdication de Napoléon.

Les premières élections du maire et des conseillers municipaux de la commune de Cheverny :
C’est en exécution du décret de l’Assemblée nationale du 14 décembre 1789 dûment affi­ché, comme l’atteste le procès verbal en date du 3 février 1790, que se déroule la première élection du maire et des conseillers munici­paux ainsi que celle du procureur.
« Aujourd’hui mercredi troisième jour du mois de février 8 h du matin. En exécution du décret de l’Assemblée Nationale du 14 décembre dernier... envoyé à la municipalité de Cheverny, dûment registré dans le registre de ladite municipalité et affiché et en vertu de la convocation faite au prone (3) de la messe paroissiale le dimanche 24 janvier dernier.
Sont comparus en l’église paroissiale de Cheverny et au son de la cloche en la manière accoutumée après le service de la messe du Saint Esprit qui a été célébrée par Monsieur le Prieur de la dite paroisse, ledit sieur Prieur de Cheverny... »
Le banc de la Marelle (1)
à l’église de Cheverny.11
Suivent les noms des 123 habitants de la paroisse présents et ayant voté.

La nomination du maire et les élections
« Pour la conduite des opérations, il est tout d’abord procédé à la nomination d’un président, le Prieur curé de la paroisse, d’un secrétaire, Joseph Beaubier et de trois scru­tateurs [ci-après nommés]. Puis, étant donné que les trois quarts des habitants ne savent point écrire, il a été décidé unanimement qu’il serait établi trois bureaux dont deux pour écrire les scrutins de ceux qui ne peuvent le faire et lecture pour vérifier les dits billets. Il a ensuite été procédé à la déposition desdits scrutins dans une boîte destinée à cet usage. Il a été procédé à l’ouverture de la dite boîte par Joseph Guibert père, Pierre Louis Nicolas et le sieur Damien Dupuy comme plus ancien d’âge, lesquels ont compté ouvert et déployé les dits scrutins… Il a été procédé à la nomina­tion du maire par lesquels a été élu Monsieur Jacques Firmin Gouttière, Prieur curé de paroisse à la pluralité absolue des voix savoir 97 voix sur 123. »
Le procès-verbal précise ensuite que, la séance s’étant terminée à midi, elle a repris à 14 h afin de procéder à l’élection des officiers municipaux par scrutin de liste - liste double.
Ce n’est que le lendemain, après avoir scellé et déposé la veille la boîte contenant les bul­letins dans la sacristie, que le dépouillement pour désigner les quatre officiers municipaux est effectué (79 électeurs). Enfin, ce n’est que le surlendemain (« cinquième jour suivant... ») qu’il est procédé dans la matinée à l’élection du procureur et dans l’après-midi à l’élection des 12 notables devant compléter le conseil municipal.
Si les métiers des quatre officiers municipaux ne sont pas mentionnés dans le procès-verbal de cette élection, ceux de chacun des 12 notables élus le sont, ce qui nous apprend qu’ont été élus six vignerons, deux « huillié », deux tonneliers, un laboureur et un serrurier.
Cette première élection aura donc duré trois journées.
Il convient de préciser, pour être com­plet, que le Prieur curé Jacques Firmin Gouttière était le syndic de l’ancienne assemblée élue.

(1) Le banc de de la marelle était aménagé dans les églises des XVIe au XVIIIe siècles dans un espace situé en face de la chaire.
La marelle est l’autre nom donné à la Fabrique, conseil formé de paroissiens chargés de gérer les biens et les revenus de la paroisse et de l’entretien de l’église.
(2) Source : J.-C. Dumort historien : www loire beauce encyclopedia.fr - Autre source : L’administration provin­ciale et communale en France et en Europe 1785-1870 - Alexandre Hesse - 1976

(3) Prone : Instruction qu’un prêtre fait le dimanche à la messe paroissiale.

Le Héron - La Grenouille n°37 - octobre 2017