Le Conseil de fabrice

Après avoir pris connaissance de l’article sur « les Saules » (Grenouille n° 26 de janvier 2015), Véronique Hermelin a écrit à La Grenouille : 

Cliquez sur l'image
pour l'agrandir

« Mon père vient de me faire découvrir vos publications. J’ai ainsi découvert une photo de la grande tante Adrienne Massol aux Saules. Je ne connaissais que l’oncle René Hermelin, frère de mon grand-père. Pourriez-vous répondre à ma question : qu’était le conseil de fabrice ? C’est la mention qui est faite sur la tombe de Pierre Hermelin (propriétaire de la Levraudière) au cimetière de Cheverny. Je vous joins la photo de la plaque le mentionnant sur sa tombe. » 

C’est aux Archives départementales de Blois que la Grenouille a trouvé la réponse. 

Le « Conseil de Fabrice » est vraisemblablement le « Conseil de fabrique » qui était, autrefois, une assemblée chargée d’administrer les biens d’une église. Concernant le Conseil de fabrique de Cheverny, on retrouve aux Archives départementales de nombreux documents (comptes annuels) sur lesquels figure la trace d’un Hermelin sous la rubrique « Membres du Conseil qui ont assisté à la rédaction du présent compte et qui ont déclaré ne savoir signer ». Ce dans les années 1839 et suivantes. Ensuite, on retrouve la signature d’un Hermelin à partir des années 1855, et jusqu’en 1874... 

Sur le document d’avril 1875, on ne retrouve plus la signature Hermelin... Il s’agirait donc bien de Pierre Hermelin (il est décédé le 5 mars 1875 à l’âge de 68 ans). 

À partir de 1875, les comptes annuels comportent la liste détaillée des participants (situation du personnel de la fabrique) avec le prénom et la fonction, mais par sur les documents antérieurs à cette date...

Les Marguilliers et les Fabriciens 

Cliquez sur l'image
pour l'agrandir

Les listes comportent une colonne « Conseil de fabrique, membres électifs » et une colonne « Bureau des Marguilliers ». 

Le marguillier, soit en latin médiéval le matricularius, est d’abord celui « qui tient un registre ou un rôle (matricula) ». La première fonction connue du matriculaire, officier de la religion chrétienne - religion attentive à la pauvreté christique - était d’immatriculer les pauvres de l’église, c’est-à-dire de les inscrire sur le registre d’aumône. La seconde est l’administration des registres de ces pauvres. Il existait donc, dans chaque paroisse, un marguillier qui avait la charge du registre des personnes qui recevaient les aumônes de l’Église. Il servait d’aide au sacristain. 

À partir du XIIIe siècle, ce mot désigne de manière générale un fabricien, membre du conseil de fabrique. 

Voici donc l’explication de la mention « CONSEIL DE FABRICE » sur la tombe de Pierre Hermelin... Tout est écrit en majuscule sur la tombe, mais il faut peut-être lire « Conseil de fabrice » (avec un f minuscule et non comme le prénom avec un F majuscule). 

On peut supposer que, localement, on avait l’habitude de parler du « Conseil de fabrice » ou « Conseil des fabriciens », pour parler de la fabrique de la paroisse de Cheverny. 

Les fabriques ont été supprimées en 1905 

Lors du Concordat de 1801, qui rendait un cadre légal à l’Église en France, l’article 76 des « articles organiques » spécifie « qu’il sera établi des fabriques pour veiller à l’entretien et à la conservation des temples, à l’administration des aumônes ». 
Le décret de 7 thermidor an XI (26 juillet 1803) rendait aux fabriques les biens non aliénés. 
La fabrique était une personne morale autonome. Les fabriciens (marguilliers) sont d’abord nommés par l’Évêque et le préfet puis sont recrutés par élection avec renouvellement par moitié tous les 3 ans (le conseil comprenait cinq à neuf membres). Le curé et le maire étaient membres de droit. 
Un registre était tenu sur lequel étaient consignées les délibérations prises par le Conseil. 
La loi de séparation de l’Église et de l’État de 1905 a supprimé les fabriques. 
En 1905, les départements de la Moselle, du Haut-Rhin et du Bas- Rhin, étaient intégrés à l’Empire Allemand et ne furent donc pas soumis à ces dispositions. Aussi, après le retour de ces départements à la France, ils ont conservé jusqu’à aujourd’hui le Concordat et les Conseils de fabrique.  

 Le Triton et Le Héron - La Grenouille n° 30 - janvier 2016